usufruit

[Nina Padilha]

usufruit
- (du latin usus : usage et fructus : le fruit)

C'est le droit d’user d’une chose et d’en percevoir les fruits.

[Maisse Arsouye]

L'usufruit s'oppose donc à la nu-propriété, à savoir posséder un bien sans pouvoir en user ou en percevoir les fruits.

Par exemple, en cas de décès les enfants peuvent avoir la nu-propriété de la maison mais la veuve ou le veuf en conserve l'usufruit. Ce sont des notions juridiques très courantes qui nous viennent du droit romain.

Fait rare en français, deux orthographes cohabitent. Nue-propriété est la forme la plus logique d'un point vue grammatical, c'est aussi la plus répandue. Nu-propriété peut sembler incorrect, mais il utilisé et on le trouve chez Balzac en le présentant comme une bizarrerie.

[Chusé Antón]

Dans le droit forale aragonais, qui provient du Moyen Âge (à peu prés 1200), existe l'usufruto. Dans un couple, s´il reste une veuve avec des enfants, la veuve peut user les biens, mais c´est pas la propiétaire, ce sont leurs fils, et peut pas vendre. Si la veuve se marie de nouveau perd l'usufruto.
Maisse je sais pas si nous vient des Romains. Je crois que c´est auparavant, des Ibères dans notre cas : ceux qui habitaient avant l´arrivée des Romains.

[Vassiliki]

En grec c'est επικαρπία /epikarpia/ usufruit
ψιλή κυριότητα/ psili kiriotita/nu(e)-propriété
ψιλός ,ici, signifie privé (du droit de l'usufruit)

En anglais c'est usufruct et bare ownership