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usufruit - Le mot du jour - Forum Babel
usufruit

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Nina Padilha



Inscrit le: 15 mars 2006
Messages: 553

Messageécrit le lundi 24 avr 06, 13:32 Répondre en citant ce message, ATTENTION : n'abusez pas des citations!   

usufruit
- (du latin usus : usage et fructus : le fruit)

C'est le droit d’user d’une chose et d’en percevoir les fruits.
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Maisse Arsouye



Inscrit le: 10 nov 2004
Messages: 2054
Lieu: Djiblou, Waloneye

Messageécrit le lundi 24 avr 06, 13:46 Répondre en citant ce message, ATTENTION : n'abusez pas des citations!   

L'usufruit s'oppose donc à la nu-propriété, à savoir posséder un bien sans pouvoir en user ou en percevoir les fruits.

Par exemple, en cas de décès les enfants peuvent avoir la nu-propriété de la maison mais la veuve ou le veuf en conserve l'usufruit. Ce sont des notions juridiques très courantes qui nous viennent du droit romain.

Fait rare en français, deux orthographes cohabitent. Nue-propriété est la forme la plus logique d'un point vue grammatical, c'est aussi la plus répandue. Nu-propriété peut sembler incorrect, mais il utilisé et on le trouve chez Balzac en le présentant comme une bizarrerie.
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Chusé Antón



Inscrit le: 25 fév 2005
Messages: 744

Messageécrit le mardi 25 avr 06, 13:44 Répondre en citant ce message, ATTENTION : n'abusez pas des citations!   

Dans le droit forale aragonais, qui provient du Moyen Âge (à peu prés 1200), existe l'usufruto. Dans un couple, s´il reste une veuve avec des enfants, la veuve peut user les biens, mais c´est pas la propiétaire, ce sont leurs fils, et peut pas vendre. Si la veuve se marie de nouveau perd l'usufruto.
Maisse je sais pas si nous vient des Romains. Je crois que c´est auparavant, des Ibères dans notre cas : ceux qui habitaient avant l´arrivée des Romains.
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Vassiliki



Inscrit le: 27 fév 2006
Messages: 192
Lieu: ATHENES

Messageécrit le mardi 25 avr 06, 18:31 Répondre en citant ce message, ATTENTION : n'abusez pas des citations!   

En grec c'est επικαρπία /epikarpia/ usufruit
Grec ψιλή κυριότητα/ psili kiriotita/nu(e)-propriété
ψιλός ,ici, signifie privé (du droit de l'usufruit)

En anglais Royaume-Uni c'est usufruct et bare ownership
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